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Marques déposées par DOMENGER VINCENT
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THREE HORSES BEER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THREE HORSES BEER
DOMENGER VINCENT, JACQUES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ NOSY TRADE EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3274243
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
THREE HORSES BEER de DOMENGER VINCENT

Présentation de la marque THREE HORSES BEER

Déposée le 17 février 2004 par DOMENGER VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THREE HORSES BEER »

Le déposant est DOMENGER VINCENT, JACQUES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ NOSY TRADE EN FORMATION domicilié(e) 4 RUE DE BUSSY,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT DOMENGER domicilié(e) 4, RUE DEBUSSY,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMENGER VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : D ZAMA , D ZAMSKAÏA , DZAMA FREEZE


DOMENGER VINCENT, JACQUES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ NOSY TRADE EN FORMATION - 4 RUE DE BUSSY,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France


M. VINCENT DOMENGER - 4, RUE DEBUSSY,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France


Inscription le 1 décembre 2004 - Rejet total n°403309 - Publication au BOPI 2004-12-01

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Bière.